COMPOSIC
Présentation de la marque COMPOSIC
Déposée le 10 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPOSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSIC est expirée depuis le 10 janvier 2002.
FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247671 - Publication au BOPI 1998-01-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02