Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNYTEL
Société dite: FRAMATOME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1515118
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999

Présentation de la marque ARNYTEL

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARNYTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour Fiat, 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner & Brullé S.C.P. - France.

La marque ARNYTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNYTEL est expirée depuis le 17 février 1999.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


Société dite: FRAMATOME (société anonyme) - Tour Fiat, 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE. - France


Lerner & Brullé S.C.P. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Système de surveillance continue des machines tournantes par analyse des paramètres mécaniques et thermodynamiques.