ARNYTEL
Présentation de la marque ARNYTEL
Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARNYTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARNYTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNYTEL est expirée depuis le 17 février 1999.
FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31