Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
FRALIB SOURCING UNIT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1342247
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2026
Marque figurative de FRALIB SOURCING UNIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRALIB SOURCING UNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRALIB SOURCING UNIT domicilié(e) 20, Rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 280 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342247.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

FRALIB SOURCING UNIT a également déposé les autres marques suivantes : Instants Fruités , DIGESTION LEGERE , LIPTON ICE TEA GREEN , LIPTON EARL GREY , THE DE L'ELEPHANT FORCE BONTE , LES IDEES EXOTIQUES ROYCO , LIPTONIC NE RESTEZ PAS SUR VOTRE SOIF , LIPTON , DELICES NATURE ELEPHANT , CAP


FRALIB SOURCING UNIT, Société par actions simplifiée à associé unique - 20, Rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 326280120


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305313 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 30 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340104 - Publication au BOPI 2002-01-30

Renouvellement sans limitation n°2063187 - Publication au BOPI 1996-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610361 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-17

Plantes à infusion, produits pharmaceutiques, hygiéniques et diététiques, désinfectants.Théières, cafetières, sucriers, pots à lait, récipients et, plus généralement, ustensiles de vaisselle.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.