Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDM Projets
FPPM L'Européenne de Marbre, SAS

Numéro de dépôt :
3928319
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
EDM Projets de FPPM L\'Européenne de Marbre

Présentation de la marque EDM Projets

Déposée le 19 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPPM L'Européenne de Marbre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « EDM Projets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FPPM L'Européenne de Marbre domicilié(e) 332 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 722 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDM PROJETS, Mle TRAIMOND Valérie domicilié(e) 88 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France.

La marque EDM Projets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDM Projets est expirée depuis le 19 juin 2022.

FPPM L'Européenne de Marbre a également déposé les autres marques suivantes : METAL & BRONZE , MÉTAL & BRONZE ATELIERS DE FRANCE , BREDY , EDM GROUP , ATELIERS DE FRANCE , EDM ATELIERS DE FRANCE , Les Manufactures Françaises , Les Manufactures de France , ATELIERS DE FRANCE , LES ATELIERS DE FRANCE


FPPM L'Européenne de Marbre, SAS - 332 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 350722823


EDM PROJETS, Mle TRAIMOND Valérie - 88 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 29 juillet 2013 - Retrait partiel n°605203 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 9 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°694228 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 9 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694227 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 16 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711898 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Inscription le 16 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°711899 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.