Déposée le 19 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPPM L'Européenne de Marbre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « EDM Projets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FPPM L'Européenne de Marbre domicilié(e) 332 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 722 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDM PROJETS, Mle TRAIMOND Valérie domicilié(e) 88 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France.
La marque EDM Projets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FPPM L'Européenne de Marbre, SAS - 332 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 350722823
EDM PROJETS, Mle TRAIMOND Valérie - 88 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 29 juillet 2013 - Retrait partiel n°605203 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 9 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°694228 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09
Inscription le 9 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694227 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09
Inscription le 16 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711898 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16
Inscription le 16 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°711899 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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