Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIERS DE FRANCE
FPPM L'Européenne de Marbre, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3947888
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
ATELIERS DE FRANCE de FPPM L\'Européenne de Marbre

Présentation de la marque ATELIERS DE FRANCE

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPPM L'Européenne de Marbre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATELIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FPPM L'Européenne de Marbre domicilié(e) 332 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 722 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATIS Avocats, Mme. Vanessa Pinheiro domicilié(e) 8 rue Auber - 75009 - Paris - France.

La marque ATELIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS DE FRANCE est expirée depuis le 21 septembre 2022.

FPPM L'Européenne de Marbre a également déposé les autres marques suivantes : METAL & BRONZE , MÉTAL & BRONZE ATELIERS DE FRANCE , BREDY , EDM GROUP , ATELIERS DE FRANCE , EDM ATELIERS DE FRANCE , Les Manufactures Françaises , Les Manufactures de France , EDM Projets , LES ATELIERS DE FRANCE


FPPM L'Européenne de Marbre, Société par actions simplifiée - 332 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 350722823


SATIS Avocats, Mme. Vanessa Pinheiro - 8 rue Auber - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 9 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°694228 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 9 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694227 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 16 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711898 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Inscription le 16 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°711899 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques naturels, ardoise ; baguettes en bois pour le lambrissage ; balustres ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; pavés de bois ; bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; fenêtres, portes et portails non métalliques ; caillebotis non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques, carrelage non métallique, charpentes non métalliques ; cheminées non métalliques, chêneaux non métalliques, cloisons et clôtures non métalliques ; corniches et cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques, granit, grès de construction, huisseries non métalliques ; manteaux de cheminées, marbre, marches d'escalier (non métalliques), escaliers non métalliques ; lambris non métalliques ; lattes de parquet ; lames non métalliques ; linteaux non métalliques ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) ; matériaux à bâtir non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; monuments non métalliques, mosaïques pour la construction, revêtements de murs (construction) non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; parquets ; pavés non métalliques, pierre, pierres à bâtir, pierres de construction, pierres funéraires, pierres réfractaires, piscines (constructions non métalliques) ; ouvrages de tailleurs de pierres ; plaques commémoratives non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; lits ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente de matériaux de construction naturels ; vente d'éléments de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Sciage ; abattage et débitage de bois ; travaux sur bois ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; conseils en matière d'architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).