Marque renouvelée - Marque en vigueur

Art & Fenêtres L'ART D'ÊTRE UNIQUE
FPEE INDUSTRIES, SAS
ART ET FENETRES, SARL

Numéro de dépôt :
3644591
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/04/2029
Art & Fenêtres L\'ART D\'ÊTRE UNIQUE de FPEE INDUSTRIES

Présentation de la marque Art & Fenêtres L'ART D'ÊTRE UNIQUE

Déposée le 17 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET FENETRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Art & Fenêtres L'ART D'ÊTRE UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES domicilié(e) 2 RUE HENRI VALLÉE - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET FENETRES domicilié(e) 2 RUE HENRI VALLÉE - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque Art & Fenêtres L'ART D'ÊTRE UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Art & Fenêtres L'ART D'ÊTRE UNIQUE arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.

FPEE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : L ALLIANCE DES PERFORMANCES BAIE BLEUE , L'ALLIANCE DES PERFORMANCES , CREADEVIS , Art & Fenêtres En toute confiance. , CREATARIFS , NEWPORT , BAIE BLEUE , BLEU BAIE , DIANE EVOLUTION , NEWPORT Portails & clôtures


FPEE INDUSTRIES, SAS - 2 RUE HENRI VALLÉE - 72350 - BRULON - France - SIREN 3

ART ET FENETRES, SARL - 2 RUE HENRI VALLÉE - 72350 - BRULON - France - SIREN 3


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711096 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; verrous ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques].

Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; galets, croisillons et garnitures de fenêtres et de portes non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; poignées de portes [non métalliques] ; serrures non métalliques [autres qu'électriques] ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques].

Stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; numéros de maisons non lumineux [non métalliques] ; garnitures de portes et de fenêtres non métalliques ; boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie] ; loquets non métalliques.

Publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique et télévisée, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, décoration de vitrines, étude de marché, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le domaine des menuiseries de bâtiments, service de publicité dans le domaine des menuiseries pour le bâtiment ; services d'aide à la gestion des affaires administratives et commerciales rendus par un franchiseur dans le domaine des menuiseries pour le bâtiment.

Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments ; services de réparation de serrures.

Education et formation dans le domaine des menuiseries pour le bâtiment.

Conseils en construction ; ablissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques, dessin industriel, essai de matériaux et contrôle de qualité dans le domaine des menuiseries de bâtiments ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine des menuiseries de bâtiments.

Concession de licences de savoir-faire et de franchise dans le domaine des menuiseries de bâtiments.