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Marques déposées par FOUSSARD DORIANE JEANNINE JACQUELINE
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Balibatik artisanat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Balibatik artisanat
FOUSSARD DORIANE JEANNINE JACQUELINE
DERVIEUX GABRIEL

Numéro de dépôt :
3855756
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
Balibatik artisanat de FOUSSARD DORIANE JEANNINE JACQUELINE

Présentation de la marque Balibatik artisanat

Déposée le 31 août 2011 par FOUSSARD DORIANE JEANNINE JACQUELINE et DERVIEUX GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Balibatik artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Les déposants sont FOUSSARD DORIANE JEANNINE JACQUELINE domicilié(e) 65 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France et DERVIEUX GABRIEL domicilié(e) 65 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUSSARD DORIANE JEANNINE JACQUELINE domicilié(e) 65 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France.

La marque Balibatik artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balibatik artisanat est expirée depuis le 31 août 2021.


FOUSSARD DORIANE JEANNINE JACQUELINE - 65 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France

DERVIEUX GABRIEL - 65 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France


FOUSSARD DORIANE JEANNINE JACQUELINE - 65 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Bijouterie, pierres précieuses, tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Albums de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Tissus ; linge de lit ; linge de table non en papier ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.