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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOURNIER
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MODUL'EAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODUL'EAU
FOURNIER société anonyme

Numéro de dépôt :
1304170
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2015

Présentation de la marque MODUL'EAU

Déposée le 28 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUL'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER domicilié(e) 18 rue des Vernaies,74230 THONES (dossier no 2298119) - 74230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2298119) - 74008 - France.

La marque MODUL'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODUL'EAU est expirée depuis le 28 mars 2015.

FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : Les 4 M Mon Meilleur Mois Mobalpa , ELECTROPHYTAL , DELPHA , B-attitude , DEVOTION , HOME TALENTS , PERENE , MASTERLENE , DOMACTIS , UNITED TALENTS


FOURNIER société anonyme - 18 rue des Vernaies,74230 THONES (dossier no 2298119) - 74230 - France - SIREN 325520898


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2298119) - 74008 - France


Renouvellement sans limitation n°2046509 - Publication au BOPI 1995-38

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298119 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418452 - Publication au BOPI 2005-09-28

Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257886 - Publication au BOPI 1998-07-10

Inscription le 28 septembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°418451 - Publication au BOPI 2005-09-28

Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183713 - Publication au BOPI 1995-03-24

Lavabos, baignoires, bacs à douche, appareils sanitaires. Panneaux muraux, étagères, meubles et glaces.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.