Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KAMICASE
Numéro de dépôt :
1544296
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/07/1999
Présentation de la marque KAMICASE
Déposée le 26 juillet 1989 par monsieur FOURNIER Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « KAMICASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KAMICASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMICASE est expirée depuis le 26 juillet 1999.
FOURNIER Nicolas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04