DOMAINE Saint Jean GAVOTAIN
Présentation de la marque DOMAINE Saint Jean GAVOTAIN
Déposée le 15 février 1988 par monsieur FOURNIER Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE Saint Jean GAVOTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE Saint Jean GAVOTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Saint Jean GAVOTAIN est expirée depuis le 15 février 1998.
FOURNIER Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31