Déposée le 25 février 1988 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLASTOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE domicilié(e) 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS (dossier no 2105569) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 450 752 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2105569) - France.
La marque PLASTOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE (Société Anonyme) - 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS (dossier no 2105569) - France - SIREN 015450752
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2105569) - France
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 1998 n°2105569 - Publication au BOPI 1998-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339348 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 22 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339347 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331729 - Publication au BOPI 2001-10-01
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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