Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98765169
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2018

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE domicilié(e) 28 Boulevard Clemenceau,21000 DIJON (dossier no 2392841) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 450 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2392841) - 64075 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765169.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 décembre 2018.

FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : BRONGOR , PLASTOJOINT , AKINTYL , ALGOPLAST , LIPID NEWS , IMODAVIR , TANEPLASTO , PLASTONET , BIOCATALASE , PLASTOBORDE


FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE Société par actions simplifiée - 28 Boulevard Clemenceau,21000 DIJON (dossier no 2392841) - 21000 - France - SIREN 015450752


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2392841) - 64075 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392841 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484869 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 22 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631549 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664530 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de stages de formation ; prêt de livres, de supports d'enregistrements magnétiques ; publication de livres, revues et brochures. Services médicaux ; recherches biologiques, scientifiques, médicales ; informations et conseils en matière de santé et de nutrition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.