Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURNIER 1943
FOURNIER FRERES, SARL

Numéro de dépôt :
3961303
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2022
FOURNIER 1943 de FOURNIER FRERES

Présentation de la marque FOURNIER 1943

Déposée le 15 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURNIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOURNIER 1943 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURNIER FRERES domicilié(e) LIEU DIT LA LENTILLERE - 61320 - LA LACELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 176 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIER FRERES, M. FOURNIER JEAN-PIERRE domicilié(e) LIEU DIT LA LENTILLERE - 61320 - LA LACELLE - France.

La marque FOURNIER 1943 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURNIER 1943 est expirée depuis le 15 novembre 2022.

FOURNIER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHECHIA , CLOS ROYAL , FOURNIER FRERES , CUBILLON , EXCELLENCE DE POMME , MNAMY S , CEP DE NOÉ , CHENE MARQUIS , SUPERESROOY , ALI BEN OURI


FOURNIER FRERES, SARL - LIEU DIT LA LENTILLERE - 61320 - LA LACELLE - France - SIREN 409176930


FOURNIER FRERES, M. FOURNIER JEAN-PIERRE - LIEU DIT LA LENTILLERE - 61320 - LA LACELLE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.