Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D.P.S. FORMATION ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PROMOTION SOCIALE
FOURNIER François

Numéro de dépôt :
94550359
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque A.D.P.S. FORMATION ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PROMOTION SOCIALE

Déposée le 19 décembre 1994 par FOURNIER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.D.P.S. FORMATION ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PROMOTION SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est FOURNIER François, domicilié(e) 18 avenue des Lombards, B.P. 1065, 10009 TROYES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe a.d.p.s. - France.

La marque A.D.P.S. FORMATION ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PROMOTION SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.P.S. FORMATION ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PROMOTION SOCIALE est expirée depuis le 19 décembre 2004.

FOURNIER François a également déposé les autres marques suivantes : SUSHI CITY'S FOOD TRUCK FRESH & HOMEMADE SUSHIS


FOURNIER François - 18 avenue des Lombards, B.P. 1065, 10009 TROYES CEDEX - France


Groupe a.d.p.s. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs; Formation aux entreprises et aux particuliers, à savoir: formation sur des questions relatives au domaine du travail, formation aux méthodes et outils de la qualité, de la gestion, du management, des ressources humaines et stratégie, formation linguistique; Education et formation dans le domaine paramédical

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.