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Marques déposées par monsieur FOURMOND Daniel
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La Rose de Belle-Ile en mer
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Rose de Belle-Ile en mer
monsieur FOURMOND Daniel
madame AUBRAYS éliane

Numéro de dépôt :
3471989
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/12/2016
La Rose de Belle-Ile en mer de FOURMOND Daniel

Présentation de la marque La Rose de Belle-Ile en mer

Déposée le 28 décembre 2006 par monsieur FOURMOND Daniel et madame AUBRAYS éliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « La Rose de Belle-Ile en mer »

Les déposants sont monsieur FOURMOND Daniel domicilié(e) Antoureau,56360 LE PALAIS - 56360 - France et madame AUBRAYS éliane domicilié(e) 7 Rue de la citadelle,56360 LE PALAIS - 56360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur FOURMOND Daniel domicilié(e) Antoureau, B.P. 83,56360 LE PALAIS - 56360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rose de Belle-Ile en mer est expirée depuis le 28 décembre 2016.


monsieur FOURMOND Daniel - Antoureau,56360 LE PALAIS - 56360 - France

madame AUBRAYS éliane - 7 Rue de la citadelle,56360 LE PALAIS - 56360 - France


monsieur FOURMOND Daniel - Antoureau, B.P. 83,56360 LE PALAIS - 56360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Outils et instruments à main entraines manuellement, coutellerie fourchettes et cuillers, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage tondeuses à gazon.

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confiture, compotes beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivant).

Café, thé, cacao, sucre, pain, patisseries, et confiserie, glace comestibles, miel, sandwiches, pizzas, crèpes, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni preparés, ni transformés animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, crustacés vivants arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), plantes séchées pour la décoration, fourrages.