Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par FOUR FIVE ELEVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « +OMNIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-11 du 16 mars 2018.
Le déposant est FOUR FIVE ELEVEN domicilié(e) 18 RUE BAUDIN - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUR FIVE ELEVEN, Monsieur Vincent REMY domicilié(e) 18 RUE BAUDIN - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque +OMNIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOUR FIVE ELEVEN - 18 RUE BAUDIN - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
FOUR FIVE ELEVEN, Monsieur Vincent REMY - 18 RUE BAUDIN - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Inscription le 27 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730295 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27
Inscription le 27 juillet 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°730287 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27
Inscription le 27 décembre 2018 - Retrait partiel n°743942 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27
Machines-outils, machines pour la peinture, le collage, la soudure, le poinçonnage, la découpe et l'usinage ; pistolets pour la peinture et la distribution de colle ; appareils de vulcanisation, levage, brasage, appareils à souder compris dans cette classe, appareils de vaporisation, appareils pour l'usinage et outils mécaniques pour l'industrie automobile et la fabrication de pièces pour automobiles ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; dispositifs électriques, pneumatiques et hydrauliques pour l'ouverture des portes et des fenêtres de véhicules ; Distributeurs automatiques ; Robots pour l'industrie automobile et la fabrication de pièces pour automobiles ; presses industrielles pour la fabrication de pièces pour automobiles ; moules (parties de machines) pour l'industrie automobile et pour la fabrication de pièces d'automobiles ; Machines et appareils électriques de nettoyage ;
Programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; niveaux d'essence ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de surveillance ; régulateurs de tension pour véhicules ; capteurs ; batteries électriques ; unités de contrôle, capteurs et actuateurs utilisés pour contrôler, surveiller, réguler et diagnostiquer à bord des véhicules les systèmes, les modules et les composants liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules ; Programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués et logiciels pour le contrôle, la surveillance, la régulation et le diagnostic à bord des véhicules des systèmes, modules, unité de contrôle et composants de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules ; Appareils et instruments électriques et électroniques de pesage, de mesurage et de contrôle ; appareils pour la lecture, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données ; l’ensemble des produits/services précités n’est jamais dans les domaines de l’audiovisuel, de la télévision, de la presse, du cinéma et du spectacle ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau ; véhicules automobiles, motocycles, camionnettes, camions ; parties constitutives de véhicules ; pièces et constituants pour véhicules à savoir pièces de carrosseries, parties constitutives de carrosseries, pare-chocs, boucliers, capots, hayons, portes, ailes, extensions d'ailes, panneaux de protection, becquets, toits, plancher de coffre, plancher, absorbeur de chocs ; modules de véhicules ; mécanismes d'ouverture de toits pour véhicules ; éléments structurels pour véhicules automobiles ; éléments aérodynamiques pour véhicules, déflecteur, spoiler, guide d'air pour véhicules ; calandre ; châssis de véhicules ; Réservoirs de combustibles pour véhicules ; bouchons pour réservoir à essence de véhicule ; Composants, parties constitutives de véhicules, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules compris dans cette classe ; composants, parties constitutives de véhicules, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules compris dans cette classe à savoir toutes pièces liées à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie à bord des véhicules, ainsi qu'à la dépollution ; Réservoirs, tubulures, clapets, canisters, filtres et modules de pompage, de gaugeages, de filtration, de régulation de pression, de protection mécanique, thermique ou chimique ; Piles à combustibles pour véhicules ; appareils de transformation d'énergie pour véhicules ;
Moule pour la fonderie non métallique ;
Services de ventes en gros ou au détail de composants, parties constitutives, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules ; services de ventes en gros ou au détail de composants, parties constitutives, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie à bord des véhicules, ainsi qu'à la dépollution des véhicules ; conseils en organisation des affaires; services de consultants en gestion des affaires ; aide à la gestion des affaires et conseils en matière commerciale aux entreprises; établissement d'états statistiques et études de marché; gestion de données informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; l’ensemble des produits/services précités n’est jamais dans les domaines de l’audiovisuel, de la télévision, de la presse, du cinéma et du spectacle ;
Supervision de travaux de construction ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission électronique de données relatives à des véhicules terrestres; location de matériel de télécommunication ; services de télécommunications à savoir services de radio localisation et/ou identification de véhicules terrestres; communications radiophoniques, téléphoniques ; transmission de messages ; fourniture d'un accès privatisé à des bases de données informatiques ; l’ensemble des produits/services précités n’est jamais dans les domaines de l’audiovisuel, de la télévision, de la presse, du cinéma et du spectacle ;
Traitements de matières plastiques, de métaux, de matériaux composites ; services de recyclages de matières plastiques ;
Mise à disposition de savoir-faire technique (services scientifiques et technologiques) pour la maintenance, l'installation et le remplacement de parties constitutives de véhicules, pièces et constituants pour véhicules à savoir pièces de carrosseries, parties constitutives de carrosseries, pare-chocs, boucliers, capots, hayons, portes, ailes, extensions d'ailes, panneaux de protection, becquets, toits, plancher de coffre, plancher, absorbeur de chocs, modules de véhicules, mécanismes d'ouverture de toits pour véhicules, éléments structurels pour véhicules automobiles, éléments aérodynamiques pour véhicules, déflecteur, spoiler, guide d'air pour véhicules, calandre, châssis de véhicules, réservoirs de combustibles pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicule, composants, parties constitutives de véhicules, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules, composants, parties constitutives de véhicules, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules à savoir toutes pièces liées à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie à bord des véhicules, ainsi qu'à la dépollution, réservoirs, tubulures, clapets, canisters, filtres et modules de pompage, de gaugeages, de filtration, de régulation de pression, de protection mécanique, thermique ou chimique, piles à combustibles pour véhicules, appareils de transformation d'énergie pour véhicules ; planification en matière d'aménagements urbain et commercial, planification technique et conseils techniques; planification des travaux (travaux d'ingénieurs) et planification de projets techniques; services de conseils techniques en matière de protection de l'environnement ; Services d'analyse industrielle ; services d'analyse industrielle et de consultation en matière de sécurité et de sauvegarde de l'environnement ; services d'informations technologiques et scientifiques et d'avis techniques relatifs à la prise de conscience environnementale ; conception, mise au point, mise à jour et location de logiciels et de bases de données ; Recherche & développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche & développement techniques ; recherche & développement en mécanique ; recherche & développement en physique ; recherche & développement en chimie, bio-chimie et électrochimie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherche & développement en matière de protection de l'environnement ; essai de matériaux ; recherche & développement de systèmes, modules, composants, programmes d'ordinateurs et logiciels pour véhicules ; recherche & développement dans le domaine de la réduction des émissions et de poids des véhicules ; recherche & développement de capteurs, actuateurs, unités de contrôles ; recherche & développement d'outillage et ligne de production pour l'industrie automobile ; conseils en relation avec le développement et en développement de produits, dispositifs de fabrication, dispositifs de contrôle, contrôle de systèmes de carburant ainsi que conseils en contrôle ; conseils en relation avec le contrôle de procédure de remplissage de réservoirs de systèmes de carburant, mesures d'émissions de systèmes de carburant et de véhicules ainsi que pièces détachées du système de carburant ; Recherche & développement de parties constitutives de véhicules, pièces et constituants pour véhicules à savoir pièces de carrosseries, parties constitutives de carrosseries, pare-chocs, boucliers, capots, hayons, portes, ailes, extensions d'ailes, panneaux de protection, becquets, toits, plancher de coffre, plancher, absorbeur de chocs, modules de véhicules, mécanismes d'ouverture de toits pour véhicules, éléments structurels pour véhicules automobiles, éléments aérodynamiques pour véhicules, déflecteur, spoiler, guide d'air pour véhicules, calandre, châssis de véhicules, réservoirs de combustibles pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicule, composants, parties constitutives de véhicules, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules, composants, parties constitutives de véhicules, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules à savoir toutes pièces liées à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie à bord des véhicules, ainsi qu'à la dépollution, réservoirs, tubulures, clapets, canisters, filtres et modules de pompage, de gaugeages, de filtration, de régulation de pression, de protection mécanique, thermique ou chimique, piles à combustibles pour véhicules, appareils de transformation d'énergie pour véhicules ; l’ensemble des produits/services précités n’est jamais dans les domaines de l’audiovisuel, de la télévision, de la presse, du cinéma et du spectacle ;
Consultation en matière de sécurité.
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