Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GI GEORGES IRAT
FOUQUET-HATEVILAIN, Pierre, Georges, Louis

Numéro de dépôt :
1516651
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
07/02/1999
GI GEORGES IRAT de FOUQUET-HATEVILAIN

Présentation de la marque GI GEORGES IRAT

Déposée le 7 février 1989 par FOUQUET-HATEVILAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « GI GEORGES IRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUQUET-HATEVILAIN, Pierre, Georges, Louis, domicilié(e) 13, rue des Tanneurs, 37000 TOURS. - France.

La marque GI GEORGES IRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GI GEORGES IRAT est expirée depuis le 7 février 1999.


FOUQUET-HATEVILAIN, Pierre, Georges, Louis - 13, rue des Tanneurs, 37000 TOURS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Véhicules.Tous produits d'imprimerie en papier ou carton, photographies, clichés. Jeu, jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].