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Marques déposées par monsieur FOUILLOUD Rémi
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APA NERA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APA NERA
M. FOUILLOUD Rémi

Numéro de dépôt :
4352349
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2027
APA NERA de FOUILLOUD Rémi

Présentation de la marque APA NERA

Déposée le 5 avril 2017 par monsieur FOUILLOUD Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APA NERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est monsieur FOUILLOUD Rémi domicilié(e) 120 Funtanone du Vignale - 20290 - VIGNALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUILLOUD Rémi domicilié(e) 120 Funtanone di vignale - 20290 - VIGNALE - France.

La marque APA NERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APA NERA arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.


M. FOUILLOUD Rémi - 120 Funtanone du Vignale - 20290 - VIGNALE - France


M. FOUILLOUD Rémi - 120 Funtanone di vignale - 20290 - VIGNALE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 22 août 2017 - Retrait partiel n°706566 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Confitures ;

Miel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.