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Marques déposées par FOUCHER Frédéric
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ARTISAN DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN DU TERROIR
FOUCHER Frédéric

Numéro de dépôt :
3013093
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque ARTISAN DU TERROIR

Déposée le 9 mars 2000 par FOUCHER Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est FOUCHER Frédéric, domicilié(e) 5 Rue Abel Ferry, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUCHER Frédéric - France.

La marque ARTISAN DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN DU TERROIR est expirée depuis le 9 mars 2010.

FOUCHER Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Six Sigma Consulting Group , UNDOBAR , SIX SIGMA FRANCE


FOUCHER Frédéric - 5 Rue Abel Ferry, 75016 PARIS - France


FOUCHER Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Meubles, glaces (miroir), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os. Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, lait et produits laitiers, confitures, huiles et graisses végétales. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.