Déposée le 28 octobre 2008 par FOUCHARD NOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « INNOVECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-49 du 5 décembre 2008.
Le déposant est FOUCHARD NOEL domicilié(e) 16, allée des Albatros - 49300 - CHOLET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUCHARD NOEL domicilié(e) 16, allée des Albatros - 49300 - CHOLET - France.
La marque INNOVECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INNOVECO arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.
FOUCHARD NOEL a également déposé les autres marques suivantes : INNOVECO , INNOVECO
FOUCHARD NOEL - 16, allée des Albatros - 49300 - CHOLET - France
M. FOUCHARD NOEL - 16, allée des Albatros - 49300 - CHOLET - France
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet partiel n°511451 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement avec limitation le 26 octobre 2018 n°2697003 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26
Appareils de locomotion par air, par eau. ; Publicité, affaires, administration commerciale diffusion de matériel publicitaire. Conseil en commerce et affaires. Organisation d'expositions et d'évènements à caractère publicitaire. Publicité en ligne, WebInternet. Location de stands, d'emplacements ou d'espaces presse à vocation publicitaire. ; Télécommunications par ordinateurs ou serveurs, télévision, radio, téléphone. Services d'affichage par collage, peinture, mécanique ou électronique. Agence de presse ou d'information. Location d'appareils de télécommunication ou de présentation. Emissions de radio, TV, IPTV. Services de téléconférences, de messagerie électronique.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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