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Marques déposées par monsieur fouad BOUNAIRA
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SOYACON sauce
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOYACON sauce
Monsieur fouad BOUNAIRA

Numéro de dépôt :
4523659
Date de dépôt :
09/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2029
SOYACON sauce de fouad BOUNAIRA

Présentation de la marque SOYACON sauce

Déposée par voie électronique le 9 février 2019 par monsieur fouad BOUNAIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOYACON sauce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur fouad BOUNAIRA domicilié(e) 27 rue marc raty - 54750 - trieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur fouad BOUNAIRA domicilié(e) 27 rue marc raty - 54750 - trieux - France.

La marque SOYACON sauce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYACON sauce arrivera à expiration en date du 9 février 2029.

fouad BOUNAIRA a également déposé les autres marques suivantes : DIéTé LIGHT , DAILY LIGHT COOKING


Monsieur fouad BOUNAIRA - 27 rue marc raty - 54750 - trieux - France


Monsieur fouad BOUNAIRA - 27 rue marc raty - 54750 - trieux - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Aliments diététiques à usage médical ;

Sauces (condiments) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.