Déposée le 26 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) FORUM SANTÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENSEMBLE AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORUM SANTÉ domicilié(e) 112, avenue du Général de Gaulle , Tour de Bureaux,93118 ROSNY-SOUS-BOIS CEDEX (dossier no 2229498) - 93118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 790 548 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2229498) - 75008 - France.
La marque ENSEMBLE AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORUM SANTÉ, Société anonyme - 112, avenue du Général de Gaulle , Tour de Bureaux,93118 ROSNY-SOUS-BOIS CEDEX (dossier no 2229498) - 93118 - France - SIREN 351790548
Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2229498) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2002 n°2229498 - Publication au BOPI 2002-10-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Services de négociation commerciale de produits auprès des fournisseurs pour le compte de tiers, de prises de commandes groupées, de gestion comptable et administrative de stock, de répertoriage de marchandises, services de représentation dans l'achat et la vente de produits auprès de fournisseurs, publicité et affaires, aide et conseil dans l'exploitation, la direction et la gestion d'une entreprise commerciale, services de formation professionnelle, conseil en recrutement et sélection de personnel spécialisé dans les professions pharmaceutiques, aide et conseils en architectures intérieure et extérieure, décoration de locaux commerciaux, transports et entrepôts de marchandises, édition de livres, revues, consultations professionnelles en rapport avec les affaires, étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires, programmation pour ordinateurs, transfert de savoir faire, concession de licences d'exploitation
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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