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Marques déposées par FORT Xavier
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Wind-elec
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Wind-elec
FORT Xavier

Numéro de dépôt :
3768571
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2020
Wind-elec de FORT Xavier

Présentation de la marque Wind-elec

Déposée le 23 septembre 2010 par FORT Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Wind-elec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est FORT Xavier domicilié(e) 1 Rue D'aunis - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORT Xavier domicilié(e) 1 D'aunis - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

La marque Wind-elec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Wind-elec est expirée depuis le 23 septembre 2020.

FORT Xavier a également déposé les autres marques suivantes : Wind elec


FORT Xavier - 1 Rue D'aunis - 76290 - MONTIVILLIERS - France


FORT Xavier - 1 D'aunis - 76290 - MONTIVILLIERS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°553949 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Pose et raccordement de système éolien.