Déposée le 13 février 2002 par FORT SEBASTIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIVOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est FORT SEBASTIEN domicilié(e) 4 rue de la Galoterie,77111 Soignolles en Brie - 77111 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORT SEBASTIEN domicilié(e) 4 rue de la Galoterie,77111 Soignolles en Brie - 77111 - France.
La marque PIVOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148324.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIVOINE est expirée depuis le 13 février 2012.
FORT SEBASTIEN - 4 rue de la Galoterie,77111 Soignolles en Brie - 77111 - France
FORT SEBASTIEN - 4 rue de la Galoterie,77111 Soignolles en Brie - 77111 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
- Meubles - Fleurs naturelles - Créations et entretiens de jardins, espaces verts et petits travaux de maçonnerie paysagiste
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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