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Marques déposées par monsieur FORT Sébastien
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FRD SYSTEME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRD SYSTEME
M. FORT Sébastien

Numéro de dépôt :
3218248
Date de dépôt :
26/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRD SYSTEME de FORT Sébastien

Présentation de la marque FRD SYSTEME

Déposée le 26 mars 2003 par monsieur FORT Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRD SYSTEME »

Le déposant est monsieur FORT Sébastien domicilié(e) 3 Av Paul DUMAS,30340 SALINDRES - 30340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FORT Sébastien domicilié(e) 3 Av Paul DUMAS,30340 SALINDRES - 30340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 12


M. FORT Sébastien - 3 Av Paul DUMAS,30340 SALINDRES - 30340 - France


M. FORT Sébastien - 3 Av Paul DUMAS,30340 SALINDRES - 30340 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383093 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Pièces mécanique de rechange pour motos, cyclomoteurs et scooter

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.