Marque renouvelée - Marque en vigueur

DARNE
Fort Royal, SAS

Numéro de dépôt :
1325493
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2025

Présentation de la marque DARNE

Déposée le 30 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fort Royal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fort Royal domicilié(e) 2 venelle aux chiens - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 831 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque DARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DARNE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

Fort Royal a également déposé les autres marques suivantes : Les Ateliers de Versailles


Fort Royal, SAS - 2 venelle aux chiens - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 521831610


CABINET BEAU DE LOMENIE, - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 22 juin 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°302527 - Publication au BOPI 2000-06-22

Renouvellement sans limitation n°2047216 - Publication au BOPI 1995-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 7 juin 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°413470 - Publication au BOPI 2005-06-07

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2005 n°2297316 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 28 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641532 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2015 n°2597256 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-16

Inscription le 13 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777891 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-13

Inscription le 13 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°777886 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-13

Inscription le 10 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800816 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-10

Armes à feu.