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Marques déposées par l'association loi 1901 FORMATION DES MOTOCYCLISTES
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AFDM ASSOCIATION FORMATION DES MOTOCYCLISTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFDM ASSOCIATION FORMATION DES MOTOCYCLISTES
ASSOCIATION FORMATION DES MOTOCYCLISTES Association Loi 1901, rue Frédéric Mistral, 34840 MIREVAL.

Numéro de dépôt :
1274234
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1994
AFDM ASSOCIATION FORMATION DES MOTOCYCLISTES de FORMATION DES MOTOCYCLISTES

Présentation de la marque AFDM ASSOCIATION FORMATION DES MOTOCYCLISTES

Déposée le 29 mai 1984 par l'association loi 1901 FORMATION DES MOTOCYCLISTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFDM ASSOCIATION FORMATION DES MOTOCYCLISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FORMATION DES MOTOCYCLISTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE. - France.

La marque AFDM ASSOCIATION FORMATION DES MOTOCYCLISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFDM ASSOCIATION FORMATION DES MOTOCYCLISTES est expirée depuis le 29 mai 1994.


ASSOCIATION FORMATION DES MOTOCYCLISTES Association Loi 1901, rue Frédéric Mistral, 34840 MIREVAL. - France


SOCIETE INTERNATIONALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Education, divertissement.