Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERAL LECLERC
Mme Forge épouse Rigaudie (Annette)

Numéro de dépôt :
963940
Date de dépôt :
06/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GENERAL LECLERC

Déposée le 6 août 1976 par madame Forge épouse Rigaudie (Annette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GENERAL LECLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Forge épouse Rigaudie (Annette domicilié(e) 9, rue Pasteur, Champagne-sur-Oise (Val d'Oise). - France.

La marque GENERAL LECLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GENERAL LECLERC est expirée depuis le 6 août 1986.


Mme Forge épouse Rigaudie (Annette) - 9, rue Pasteur, Champagne-sur-Oise (Val d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

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