FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
3722514
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2020
Présentation de la marque KA FORDMUSIC
Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par la société FORD MOTOR COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KA FORDMUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la société FORD MOTOR COMPANY domicilié(e) One American Road Dearborn, Michigan 48126 - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 rue Decamps - 75116 - PARIS - France.
La marque KA FORDMUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware - One American Road Dearborn, Michigan 48126 - États-Unis
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 rue Decamps - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Véhicules automobiles terrestres, leurs moteurs, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir : badges extérieurs décoratifs à insigne pour véhicules, porte-bagages de toit pour véhicules, housses de pneu de secours, housses pour véhicules à moteur, housses de plate-forme (uniquement pour véhicules dits "pickup"), calandrages de plate-forme de véhicules (uniquement pour véhicules dits "pickup"), déflecteur de capot et pare-insecte pour véhicules moteur, barres de frottement pour véhicules à moteur, bavettes garde-boue pour véhicules à moteur, caches décoratifs pour système d'accrochage et de remorquage pour véhicules à moteur, carrosseries et aménagement de carrosseries pour véhicules à moteur, moteurs pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules et suspension pour amortisseurs pour véhicules, enjoliveurs de roues, boîte de vitesses pour véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, sièges et appuie-tête pour siège de véhicules, housses pour sièges de véhicule, dispositifs d'alarme anti-vol pour véhicules, freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, dispositifs d'embrayage pour véhicules terrestres, châssis, pare-chocs, garnitures de freins, segments de freins, bouchons de réservoir de carburant, coussins d'air gonflants, (dispositifs de sécurité pur automobiles) de protection pour le conducteur et les passagers d'un véhicule automobile en cas d'accident, indicateurs de direction pour véhicules, essuie-glaces ; capitonnage et sellerie pour véhicules ; pare-brises et vitres pour véhicules, volants pour véhicules, et dispositifs anti-vol pour véhicules.
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