Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSUL
FORD MOTOR COMPANY LIMITED, Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1732560
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2020

Présentation de la marque CONSUL

Déposée le 6 juillet 1990 par la société étrangère FORD MOTOR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FORD MOTOR COMPANY LIMITED domicilié(e) Eagle Way - ESSEX CM 13 3BW - Brentwood - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque CONSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONSUL est expirée depuis le 6 juillet 2020.

FORD MOTOR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHYR , CONSUL CAPRI , TECHNO , PILOT , CAPRI , (Marque figurative) , FORDSON , AEROFLOW , THAMES , FIESTA CLASSIC


FORD MOTOR COMPANY LIMITED, Société de droit anglais - Eagle Way - ESSEX CM 13 3BW - Brentwood - Royaume-Uni


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175762 - Publication au BOPI 2000-06-16

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444309 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

Véhicules automobiles, leurs pièces détachées et accessoires y compris les moteurs d'automobiles