Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FIESTA TOP MODEL
FORD FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94503479
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FIESTA TOP MODEL

Déposée le 27 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIESTA TOP MODEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE domicilié(e) 344 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 804 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FIESTA TOP MODEL est expirée depuis le 27 janvier 2004.

FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SKI , QUARTZ , ESCORT URBA , MADISON , MARQUAGE ANTI-VOL FORD , AUTOSPACE , TOPAZE , LEATHER , FIESTA FUN JUNIOR , FIESTA SCOOP


FORD FRANCE (Société Anonyme) - 344 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 679804302


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 24 octobre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°177884 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appui-tête de sièges; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels; systèmes de refroidissement des moteurs de véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieurs pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules