Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTES ÉTUDES ENTREPREUNARIALES PARIS H.E.E. PARIS
FORCE EDC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3931204
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
HAUTES ÉTUDES ENTREPREUNARIALES PARIS H.E.E. PARIS de FORCE EDC

Présentation de la marque HAUTES ÉTUDES ENTREPREUNARIALES PARIS H.E.E. PARIS

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE EDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTES ÉTUDES ENTREPREUNARIALES PARIS H.E.E. PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE EDC domicilié(e) 4 rue de Babylone - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque HAUTES ÉTUDES ENTREPREUNARIALES PARIS H.E.E. PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTES ÉTUDES ENTREPREUNARIALES PARIS H.E.E. PARIS est expirée depuis le 2 juillet 2022.

FORCE EDC a également déposé les autres marques suivantes : EDC ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES , INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS DU LUXE , EDC PARIS BUSINESS SCHOOL , EDC ECOLE DES CADRES L'ECOLE DE L'ENTREPRISE , FORCE EDC RESEAU DES ANCIENS , EDC PARIS BUSINESS SCHOOL , ECOLE NATIONALE DES DIRIGEANTS ET CREATEURS D'ENTREPRISES – ENDC , ETHIQUE ET GOUVERNANCE , SMS SPORT MANAGEMENT SCHOOL PARIS , RESEAU DES ANCIENS


FORCE EDC SAS, Société par actions simplifiée - 4 rue de Babylone - 75007 - PARIS - France - SIREN 401806625


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712881 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité et affaires, à savoir conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultations pour les questions de personnel ; relations publiques ; consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'industrie et du commerce de luxe.

Education et divertissements, édition de livres et de périodiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Etude de projets techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'industrie et du commerce de luxe.