FORCADE CAROLE Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L COMARTIS en formation
Numéro de dépôt :
3271124
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2014
Présentation de la marque COMARTIS CONCEPTION & CREATION
Déposée le 28 janvier 2004 par FORCADE CAROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMARTIS CONCEPTION & CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est FORCADE CAROLE Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L COMARTIS en formation domicilié(e) 35 ALLÉE GABRIELLE D'ESTRÉES,37300 JOUE-LES-TOURS - 37300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCADE CAROLE domicilié(e) 35 ALLÉE GABRIELLE D'ESTRÉES,37300 JOUE-LES-TOURS - 37300 - France.
La marque COMARTIS CONCEPTION & CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271124.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMARTIS CONCEPTION & CREATION est expirée depuis le 28 janvier 2014.
FORCADE CAROLE Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L COMARTIS en formation - 35 ALLÉE GABRIELLE D'ESTRÉES,37300 JOUE-LES-TOURS - 37300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, papier, affiches, album, cartes, prospectus, brochures, calendriers, photographies, dessins, aquarelles, tableaux (peinture) encadrés ou non ; patron pour la couture. Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Publicité, agence de publicité, conception et création de documents publicitaires, logotypes, papeterie de correspondance, cartes de visite, plaquettes commerciales et institutionnelles, prospectus, programmes d'événementiels, affiches, jaquettes de documents enregistrés sur support numérique ou magnétique, enseignes, banderoles, catalogues produits, bulletins, journaux, brochures, faire-parts ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; mise à jour de documents publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Services de photographie ; montage de bandes vidéo, production de films sur bande vidéos ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ; organisation de concours (divertissement) ; micro-édition, publication de livres ; services de loisirs. Services de dessinateurs d'arts graphiques, d'emballages, de stylisme, de décoration d'intérieur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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