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Marques déposées par l'association loi 1901 Foot CITOYEN Loi 1901
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FOOT CITOYEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOOT CITOYEN
Association Foot CITOYEN Loi 1901

Numéro de dépôt :
3384763
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015
FOOT CITOYEN de Foot CITOYEN Loi 1901

Présentation de la marque FOOT CITOYEN

Déposée le 3 octobre 2005 par l'association loi 1901 Foot CITOYEN Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOT CITOYEN »

Le déposant est l'association loi 1901 Foot CITOYEN Loi 1901 domicilié(e) 579 Avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier Roustan domicilié(e) 53 Bd d'Auteuil,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT CITOYEN est expirée depuis le 3 octobre 2015.

Foot CITOYEN Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Education is the only way , FOOT CITOYEN “ BOUGEONS-NOUS ” , FRERES DE SANG


Association Foot CITOYEN Loi 1901 - 579 Avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Monsieur Didier Roustan - 53 Bd d'Auteuil,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet partiel n°443170 - Publication au BOPI 2006-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Vêtements – ceintures, casquettes, t-shirts, blousons, chemises, shorts, chaussettes, maillots.

Rubans, lacets.

Jeux, jouets, balles, ballons, jeux de cartes.