Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TISANIERE
FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1518698
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2029

Présentation de la marque LA TISANIERE

Déposée le 7 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TISANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL domicilié(e) Le Rond Point, 5 Boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 026 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA TISANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TISANIERE arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.

FOODS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MATIN CLAIR , INFUSELLE , DOUX PLAISIR , LA TISANIERE , LA TISANIERE BIEN-ETRE , LA TISANIERE TRESORS DE NATURE , LES FRUISANES , Action Destress , SERENITY , LIGNE SVELTE


FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par actions simplifiée - Le Rond Point, 5 Boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France - SIREN 582026225


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Renouvellement sans limitation n°2138179 - Publication au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399609 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 22 juin 1993 - TRANSMISSION TOTALE DE PROPRIETE n°159929 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181611 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233889 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 8 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501655 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703212 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Préparations pour faire des infusions et tisanes médicinales. Herbes aromatiques séchées, pour faire des tisanes et des infusions.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.