FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1518698
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2029
Présentation de la marque LA TISANIERE
Déposée le 7 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TISANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL domicilié(e) Le Rond Point, 5 Boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 026 225 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LA TISANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par actions simplifiée - Le Rond Point, 5 Boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France - SIREN 582026225
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Renouvellement sans limitation n°2138179 - Publication au BOPI 1999-14
Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399609 - Publication au BOPI 2009-02-25
Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13
Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30
Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30
Inscription le 22 juin 1993 - TRANSMISSION TOTALE DE PROPRIETE n°159929 - Publication au BOPI 1993-06-22
Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181611 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233889 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 8 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501655 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703212 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Préparations pour faire des infusions et tisanes médicinales. Herbes aromatiques séchées, pour faire des tisanes et des infusions.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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