Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETE SURGELEE
EURL FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3340369
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/02/2015
FETE SURGELEE de FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque FETE SURGELEE

Déposée le 10 février 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FETE SURGELEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée domicilié(e) 320 Avenue Berthelot,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 291 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque FETE SURGELEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETE SURGELEE est expirée depuis le 10 février 2015.

FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée a également déposé les autres marques suivantes : LE BON CONSERVE , CONSERVAS INCA , LA ESTACION


EURL FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée - 320 Avenue Berthelot,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 479291718


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie surgelés. Fruits et légumes surgelés, plats préparés à base de légumes surgelés, plats surgelés constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie, de légumes. Poissons et crustacés (non vivants), mollusques, escargots surgelés, ainsi que produits alimentaires surgelés à base de ces produits. Plats préparés surgelés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Confiserie surgelée, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), produits pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.