Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BICORNE
Numéro de dépôt :
1731575
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/01/1995
Présentation de la marque BICORNE
Déposée le 14 janvier 1985 par FONVIEILLE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICORNE est expirée depuis le 14 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09