Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOIS-TOUT
FONTENEAU Jacky, Robert
RIZZO Domingo

Numéro de dépôt :
99820476
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque CHAMOIS-TOUT

Déposée le 25 octobre 1999 par FONTENEAU Jacky et RIZZO Domingo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMOIS-TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Les déposants sont FONTENEAU Jacky, Robert, domicilié(e) 47 Rue du Val de Loire, 53200 AZE - France et RIZZO Domingo, domicilié(e) 26 Rue rené d'Anjou, 53200 CHATEAU-GONTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FONTENEAU Jacky - France.

La marque CHAMOIS-TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMOIS-TOUT est expirée depuis le 25 octobre 2009.


FONTENEAU Jacky, Robert - 47 Rue du Val de Loire, 53200 AZE - France

RIZZO Domingo - 26 Rue rené d'Anjou, 53200 CHATEAU-GONTIER - France


Monsieur FONTENEAU Jacky - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

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