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Marques déposées par monsieur FONTAN Sylvain
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ROS AGRUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROS AGRUM
Monsieur FONTAN Sylvain

Numéro de dépôt :
4057413
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
ROS AGRUM de FONTAN Sylvain

Présentation de la marque ROS AGRUM

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par monsieur FONTAN Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROS AGRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur FONTAN Sylvain domicilié(e) Maubet - 32800 - NOULENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FONTAN Sylvain domicilié(e) Maubet - 32800 - NOULENS - France.

La marque ROS AGRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROS AGRUM est expirée depuis le 23 décembre 2023.

FONTAN Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : De Feu et de Glace , Cuvée S , Pause Gourmande , Faire ce qu'il y a de mieux pour laisser le meilleur , FLEUR DE MAUBET


Monsieur FONTAN Sylvain - Maubet - 32800 - NOULENS - France


Monsieur FONTAN Sylvain - Maubet - 32800 - NOULENS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 7 juin 2018 - Rejet partiel n°725424 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-07

Bières ; nectars de fruit ;

Cidres.