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Marques déposées par la société Fonscolombe SCA
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Château de Fonscolombe
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château de Fonscolombe
Fonscolombe SCA

Numéro de dépôt :
3462291
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2016
Château de Fonscolombe de Fonscolombe SCA

Présentation de la marque Château de Fonscolombe

Déposée le 9 novembre 2006 par la société Fonscolombe SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Fonscolombe »

Le déposant est la société Fonscolombe SCA domicilié(e) Route de St Canadet,13610 LE PUY STE REPARADE - 13610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 509 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonscolombe domicilié(e) Route de St Canadet,13610 LE PUY STE REPARADE - 13610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Fonscolombe est expirée depuis le 9 novembre 2016.


Fonscolombe SCA - Route de St Canadet,13610 LE PUY STE REPARADE - 13610 - France - SIREN 302509690


Fonscolombe - Route de St Canadet,13610 LE PUY STE REPARADE - 13610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632465 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 7 juin 2017 - Concession de licence n°701044 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; Spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine.