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Marques déposées par Fonds de Dotation Simon de Cyrène
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Fonds de Dotation Simon de Cyrène, Fonds de dotation

Numéro de dépôt :
3960577
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022
Marque en couleurs, figurative de Fonds de Dotation Simon de Cyrène

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 novembre 2012 par Fonds de Dotation Simon de Cyrène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est Fonds de Dotation Simon de Cyrène, Fonds de dotation domicilié(e) 5 Place du Clos Montholon - 92240 - MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonds de Dotation Simon de Cyrène, M. de CHERISEY Laurent domicilié(e) 5 Place du Clos Montholon - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960577.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 36 37 38 39 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2022.

Fonds de Dotation Simon de Cyrène a également déposé les autres marques suivantes : Simon de Cyrène


Fonds de Dotation Simon de Cyrène, Fonds de dotation - 5 Place du Clos Montholon - 92240 - MALAKOFF - France


Fonds de Dotation Simon de Cyrène, M. de CHERISEY Laurent - 5 Place du Clos Montholon - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; flyers ; magazines ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; recherche de parraineurs ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;

Construction ; réparation de bâtiments d'habitation ; services d'installation de meubles adaptés aux handicap des résidents pour les bâtiments d'habitation (maisons partagées) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Transport de personnes ou de marchandises ; organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; institutions d'enseignement ; services d'éducation et de formation rendus par des établissements médico-pédagogiques, médico-professionnels, des centres d'assistance par le travail, des ateliers protégés et tous autres établissements concourant à l'éducation, la rééducation ; organisation et conduite d'atelier de formation ; organisation d'expositions, conférences et spectacles à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques et radiographiques ;

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir accompagnement aux actes essentiels de la vie courante, à savoir préparation et aide à la préparation des repas ; hébergement temporaire ; service de restauration (alimentation) ;

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir accompagnement aux actes essentiels de la vie courante à savoir services médicaux ; assistance médicale ; soins d'hygiène et de beauté adaptés aux résidents (notamment aide à la toilette) ; maison de repos ; maisons de convalescence ; centre de soins infirmiers ; services médicaux ; soins d'hygiènes et de beauté pour êtres humains ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir accompagnement en société (personnes de compagnie), ce service étant rendu dans le cadre d'un accompagnement au projet de vie concourant à l'insertion sociale des diminués physiques et mentaux de tous âges.