Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERENITY
FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3010672
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
23/02/2010

Présentation de la marque SERENITY

Déposée le 23 février 2000 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « SERENITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES - France.

La marque SERENITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERENITY est expirée depuis le 23 février 2010.

FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE , AUVERGNAT


FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) - rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France - SIREN 445750565


Madame Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES - France


Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396885 - Publication au BOPI 2004-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et é éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction).