Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NERVALUX
FONDERIES FRANCO-BELGES

Numéro de dépôt :
1280800
Date de dépôt :
30/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2004

Présentation de la marque NERVALUX

Déposée le 30 juillet 1984 par la société FONDERIES FRANCO-BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERVALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FONDERIES FRANCO-BELGES domicilié(e) 59660 MERVILLE (dossier no 2032159) - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2032159) - France.

La marque NERVALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERVALUX est expirée depuis le 30 juillet 2004.

FONDERIES FRANCO-BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE , AUVERGNAT


FONDERIES FRANCO-BELGES - 59660 MERVILLE (dossier no 2032159) - France - SIREN 445750565


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2032159) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1994 n°2032159 - Publication au BOPI 1994-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Tous appareils de cuisine à bois, à charbon, à gaz, au mazout et à l'électricité, leurs pièces détachées et accessoires;tous appareils de chauffage, poêles à charbon, à bois, à gaz, au mazout, à l'électricité, à essence, au pétrole, avec ou sans flamme, avec ou sans évacuation des gaz, leurs pièces détachées et accessoires;tous meubles de cuisine en bois, en métal ou autre matière;tous appareils ayant pour but la production d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'aspiration, de distribution d'eau et les installations sanitaires et, notamment les machines à laver le linge, la vaisselle, les aspirateurs, hottes aspirantes, réfrigérateurs et tous appareils électro-ménagers leurs pièces détachées et accessoires;tous appareils de production d'eau chaude à l'lectricité, au gaz ou à tous autres moyens de chauffage, leurs pièces détachées et accessoires; tous appareils de chauffage central à tous combustibles en tôle, fonte et tous matériaux à circulation d'eau chaude, d'air, de vapeur ou de tout autre corps, leurs pièces détachées et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.