Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOURANGELLES
FONDERIES FRANCO-BELGES (S.A.), rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE.

Numéro de dépôt :
1317390
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
27/06/1995
LES TOURANGELLES de FONDERIES FRANCO-BELGES

Présentation de la marque LES TOURANGELLES

Déposée le 27 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « LES TOURANGELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO-BELGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique FOY - France.

La marque LES TOURANGELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURANGELLES est expirée depuis le 27 juin 1995.

FONDERIES FRANCO-BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


FONDERIES FRANCO-BELGES (S.A.), rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE. - France


Monique FOY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.