Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONDERIES DE FONTANGES
FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
96655902
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque LES FONDERIES DE FONTANGES

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FONDERIES DE FONTANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) Rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique EVRARD LES FONDERIES FRANCO BELGES - France.

La marque LES FONDERIES DE FONTANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONDERIES DE FONTANGES est expirée depuis le 12 décembre 2006.

FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) - Rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France - SIREN 445750000


Monique EVRARD LES FONDERIES FRANCO BELGES - France


Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396885 - Publication au BOPI 2004-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré; (à l'exception du verre de construction); porcelaine et faïence