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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES
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LA COQ HOT AU VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COQ HOT AU VIN
FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3144758
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
31/01/2012
LA COQ HOT AU VIN de FONDERIES FRANCO BELGES

Présentation de la marque LA COQ HOT AU VIN

Déposée le 31 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « LA COQ HOT AU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France.

La marque LA COQ HOT AU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COQ HOT AU VIN est expirée depuis le 31 janvier 2012.

FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) - rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France - SIREN 445750565


Madame Monique EVRARD FONDERIES FRANCO BELGES - Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France


Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396885 - Publication au BOPI 2004-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) .