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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES
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LA CHAUDIERE BIEN ETRE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAUDIERE BIEN ETRE.
FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3068029
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2010

Présentation de la marque LA CHAUDIERE BIEN ETRE.

Déposée le 27 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAUDIERE BIEN ETRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) Rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique EVRARD - France.

La marque LA CHAUDIERE BIEN ETRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUDIERE BIEN ETRE. est expirée depuis le 27 novembre 2010.

FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE , AUVERGNAT


FONDERIES FRANCO BELGES (S.A.) - Rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE - France - SIREN 445750565


Madame Monique EVRARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Inscription le 12 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397563 - Publication au BOPI 2004-08-12

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501884 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.