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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES
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FONTALU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTALU
FONDERIES FRANCO BELGES, (S.A.)

Numéro de dépôt :
93453283
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2013

Présentation de la marque FONTALU

Déposée le 29 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) représentées par Monique EVRARD, Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE (dossier no 2230852) - 59660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 000 19 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique EVRARD domicilié(e) FONDERIES FRANCO BELGES, Rue Orpéhe Variscotte,59660 MERVILLE (dossier no 2230852) - 59660 - France.

La marque FONTALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTALU est expirée depuis le 29 janvier 2013.

FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


FONDERIES FRANCO BELGES, (S.A.) - représentées par Monique EVRARD, Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE (dossier no 2230852) - 59660 - France - SIREN 44575056500019


Madame Monique EVRARD - FONDERIES FRANCO BELGES, Rue Orpéhe Variscotte,59660 MERVILLE (dossier no 2230852) - 59660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396885 - Publication au BOPI 2004-08-03

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2230852 - Publication au BOPI 2002-11-13

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes