Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUFFAGISTE PILOTE FRANCO BALGE
FONDERIES FRANCO BELGES S.A.

Numéro de dépôt :
92411208
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
16/03/2012

Présentation de la marque CHAUFFAGISTE PILOTE FRANCO BALGE

Déposée le 16 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « CHAUFFAGISTE PILOTE FRANCO BALGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE (dossier no 2214227) - 59660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique EVRARD LES FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE (dossier no 2214227) - 59660 - France.

La marque CHAUFFAGISTE PILOTE FRANCO BALGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUFFAGISTE PILOTE FRANCO BALGE est expirée depuis le 16 mars 2012.

FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY , GTL , VANOISE , FONDERIES DE PONTIGNAC , NERVALUX , QUIETUDE , LA CHAUDIERE BIEN ETRE. , COMBIGAZ , EMALISS , EGEE


FONDERIES FRANCO BELGES S.A. - Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE (dossier no 2214227) - 59660 - France - SIREN 445750565


Madame Monique EVRARD LES FONDERIES FRANCO BELGES - Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE (dossier no 2214227) - 59660 - France


Inscription le 12 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397563 - Publication au BOPI 2004-08-12

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214227 - Publication au BOPI 2002-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501884 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires