Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVRE AUTREMENT
(Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 Juin 1929). Fondation Les Orphelins Apprentis d'Auteuil

Numéro de dépôt :
1608390
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2000

Présentation de la marque VIVRE AUTREMENT

Déposée le 10 mai 1990 par Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 Juin 1929). Fondation Les Orphelins Apprentis d'Auteuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIVRE AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 Juin 1929). Fondation Les Orphelins Apprentis d'Auteuil, domicilié(e) 40, rue La Fontaine, 75016 PARIS - France.

La marque VIVRE AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVRE AUTREMENT est expirée depuis le 10 mai 2000.

Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 Juin 1929). Fondation Les Orphelins Apprentis d'Auteuil a également déposé les autres marques suivantes : RADIO COURCHEVEL SAVOIE


(Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 Juin 1929). Fondation Les Orphelins Apprentis d'Auteuil - 40, rue La Fontaine, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Revue 3è âge